Fiscalité

  • Essai d’appréhension de la valeur économique d’un évènement culturel majeur en Guadeloupe : le Carnaval

    Essai d’appréhension de la valeur économique d’un évènement culturel majeur en Guadeloupe : le Carnaval

    Joël RABOTEUR Docteur ès sciences économiques, Maître de conférences en sciences de gestion, Président de l’Office du Carnaval de la Guadeloupe. Corinne LANDAIS-RABOTEUR Master 2 en sciences humaines et sociales mention éducation et formation spécialité IAIDL, Cadre territorial. « Le carnaval est une fête populaire qui, à vrai dire, n’est […]

     
  • Le fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales (F.P.I.C) : vraie solution ou vrai problème ?

    Le fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales (F.P.I.C) : vraie solution ou vrai problème ?

    Marie-Josée GENEVIEVE, Directrice Générale Adjointe des Services, Ville de Baie-Mahault. Jean-Sébastien GOTIN, Responsable de la Gestion Budgétaire, Ville de Baie-Mahault. Kenny CHAMMOUGOM, Directeur Adjoint des Systèmes d’Information, Ville de Baie-Mahault La péréquation : un objectif constitutionnel La péréquation est devenue un principe intangible depuis la révision constitutionnelle de 2003 : […]

     
  • La réforme de la taxe professionnelle

    La réforme de la taxe professionnelle

    M. Jean-Sébastien GOTIN, Rédacteur territorial, Responsable de la gestion budgétaire, Ville de Baie-Mahault. La réforme de la taxe professionnelle : Aubaine pour les entreprises ! Reculade pour les collectivités ? La question des moyens financiers dont disposent les collectivités de l’outre mer pour accomplir leur mission se pose avec une […]

     
  • Les fonds européens pour la période 2007 – 2013

    Les fonds européens pour la période 2007 – 2013

    M. Jean-Louis BOUCARD, Direction des Affaires Européennes et de la Coopération Région Guadeloupe. La Guadeloupe bénéficie de plus de 870 millions d’euros de crédits européens pour la période 2007-2013. Comme d’autres régions de l’Union européenne, elle reçoit un soutien financier, à travers des fonds européens, attribués à l’archipel depuis plus […]

     
  • Les cabinets de Conseil et le montage des dossiers européens

    Les cabinets de Conseil et le montage des dossiers européens

    Mme Marie-Andrée MARÉCHAUX, Ingénieur financier Cabinet Excellis. La politique de cohésion de l’Europe vise à réduire les écarts entre les différentes régions de l’Union. Il s’agit de favoriser la cohésion économique, sociale et territoriale de l’espace communautaire, et de faire de l’Europe à terme «l’économie la plus compétitive au monde […]

     
  • Motion de la Fédération des Entreprises publiques locales

    Motion de la Fédération des Entreprises publiques locales

    Fédération des entreprises publiques locales A l’issue du Congrès des Entreprises publiques locales qui s’est tenu du 19 au 21 octobre 2010 à Marseille, les Sociétés d’économie mixte et Sociétés publiques locales d’outre-mer, par la voix des élus dirigeants et administrateurs de ces sociétés, ont souhaité exprimer leur vive préoccupation […]